Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON " B de B "
/
DE VAUZELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE VAUZELLE
BESSERAT DE BELLEFON " B de B " (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1553392
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2009
DE VAUZELLE de BESSERAT DE BELLEFON \

Présentation de la marque DE VAUZELLE

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON " B de B " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE VAUZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON " B de B " domicilié(e) 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2154059) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 051 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2154059) - France.

La marque DE VAUZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE VAUZELLE est expirée depuis le 30 septembre 2009.

BESSERAT DE BELLEFON " B de B " a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT DE BELLEFON , DE MONTERAT , De Vauzelle , CHAMPAGNE DE VAUZELLE , EDOUARD BESSERAT , BESSERAT DE BELLEFON , EB EDMOND BESSERAT , B DE B BESSERAT DE BELLEFON , GRANDE CUVEE B DE B BESSERAT DE BELLEFON , B DE B LA GRIFFE DE L'EXCELLENCE


BESSERAT DE BELLEFON " B de B " (Société Anonyme) - 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2154059) - France - SIREN 380051318


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2154059) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154059 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428327 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428326 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06

Vin de provenance franÇaise à savoir Champagne